Ressources réglementaires pour les systèmes de l’Ontario

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Les liens suivants sont classés en fonction de leur pertinence pour les catégories de systèmes d’eau potable.

Si vous n’êtes pas sûr de savoir de quel règlement relève votre système, les documents ci-dessous fournissent des informations sur le règlement de l’Ontario (O. Reg.). 170/03 et O. Reg. Systèmes 319/08.

Systèmes d’eau potable en vertu du règlement de l’Ontario 170/03

Systèmes d’eau potable en vertu du règlement de l’Ontario 319/08

Visitez la page principale de notre bibliothèque en ligne pour trouver d’autres ressources sur des sujets liés à l’eau potable.


Large O. Reg. 170/03 Systèmes

2015 Procédure de désinfection des conduites principales

2020 Procédure de désinfection des conduites principales

Guide à l’intention des propriétaires de réseaux d’eau potable désireux d’entreprendre un programme de prévention des retours d’eau

Guide de l’étudiant pour la certification des opérateurs en eau potable et en eaux usées

Guide de certification pour les opérateurs et les analystes de la qualité de l’eau des systèmes d’eau potable

Loi sur l’eau propre, 2006

Lignes directrices pour la conception des systèmes d’eau potable

Exigences relatives à la formation des opérateurs du secteur de l’eau potable

Expérience en tant qu’opérateur en eau potable

Trouver des entrepreneurs de forage agréés

Guide de demande de modification de permis ou de licence pour les installations de production d’eau potable

Guide de demande de fragmentation et d’allègement des exigences réglementaires

Guide pour le formulaire de demande de permis de prélèvement d’eau

Guide des informations à fournir pour le renouvellement d’une licence municipale de distribution d’eau potable

Laboratoires agréés pour le dépistage du plomb

Liste des laboratoires agréés

Avis de résultats de tests défavorables et résolution des problèmes

Norme de gestion de la qualité de l’eau potable de l’Ontario – Guide de poche

Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, R.S.O. 1990, c. O.40

R. O. 128/04 : Certification des opérateurs de réseaux d’eau potable et des analystes de la qualité de l’eau

R. O. 169/03 : Normes de qualité de l’eau potable de l’Ontario

R. O. 170/03 : Systèmes d’eau potable

R. O. 248/03 : Services d’analyse de l’eau potable

R. O. 284/07 : Zones et régions de protection des sources

R. O. 387/04 : Prélèvement et transfert d’eau

Opérateur globalement responsable vs. opérateur responsable

Permis de prélèvement d’eau

Pratiques de prélèvement et de manipulation des échantillons d’eau potable

Procédure de désinfection de l’eau potable en Ontario

Questions et réponses – Procédure de désinfection des conduites d’eau principales

Signaler un déversement

Demande de mise en œuvre anticipée de la procédure de désinfection des conduites d’eau principales

Qualifications requises pour exploiter, tester ou échantillonner des systèmes d’eau potable

R.R.O. 1990, Reg. 903 : Puits

Loi sur la sécurité de l’eau potable, 2002

Prendre soin de son eau potable : Un guide pour les membres des conseils municipaux

Document de soutien technique pour les normes, objectifs et lignes directrices de l’Ontario en matière d’eau potable

Exigences en matière de formation pour les opérateurs du secteur de l’eau potable

Manuel d’orientation sur la conservation de l’eau et de l’énergie pour les stations d’épuration

Procédure de désinfection des conduites principales

Expérience d’analyste de la qualité de l’eau et cours approuvé par le directeur

Puits d’approvisionnement en eau : Exigences et bonnes pratiques

Réglementation des puits – Licence de construction de puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Entretien des puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Compléter la structure du nouveau puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Puits d’écoulement (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Installation d’équipements dans un puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Nouvelle construction du trou, du tubage, de la crépine et de l’espace annulaire (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Implantation d’un nouveau puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Abandon de puits : Comment boucher et sceller un puits (bulletin technique)

Wells Regulation – Abandon de puits : Quand boucher et sceller un puits (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Désinfection des puits (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Réparations et autres modifications des puits (bulletin technique)


Petit O. Reg. 170/03 Systèmes

Guide à l’intention des exploitants et des propriétaires de réseaux d’eau potable desservant des installations désignées

Guide à l’intention des propriétaires et des exploitants de systèmes d’eau potable résidentiels non municipaux fonctionnant toute l’année

Formulaire de demande de fragmentation ou d’allègement des exigences réglementaires

Déclaration de l’ingénieur et avis d’achèvement pour les modifications apportées à un réseau d’eau potable

Formulaire d’information sur le profil du réseau d’eau potable

Trouver des entrepreneurs de forage agréés

Rinçage et échantillonnage pour le plomb

Chasse d’eau dans les écoles, les écoles privées et les crèches

La chasse d’eau : Guide pratique pour les écoles, les écoles privées et les crèches

Guide de demande de modification de permis ou de licence pour les installations de production d’eau potable

Guide de demande de fragmentation et d’allègement des exigences réglementaires

Guide à l’intention des écoles, des écoles privées et des crèches sur les chasses d’eau et les tests de dépistage du plomb

Guide pour le formulaire de demande de permis de prélèvement d’eau

Comment maintenir votre certification : Opérateurs de sous-systèmes d’eau souterraine et d’eau de surface limités

Comment conserver sa désignation de personne formée ?

Identifier et contrôler l’excès de plomb dans l’eau potable des écoles et des crèches

Laboratoires agréés pour le dépistage du plomb

Services de laboratoire Notification d’ajout ou de changement de laboratoire

Liste des laboratoires agréés

Avis de résultats de tests défavorables et résolution des problèmes

Règlement de l’Ontario sur l’eau potable pour les petits systèmes

R. O. 128/04 : Certification des opérateurs de réseaux d’eau potable et des analystes de la qualité de l’eau

R. O. 169/03 : Normes de qualité de l’eau potable de l’Ontario

R. O. 170/03 : Systèmes d’eau potable

R. O. 243/07 : Écoles, écoles privées et crèches

Permis de prélèvement d’eau

Pratiques de prélèvement et de manipulation des échantillons d’eau potable

Procédure de désinfection de l’eau potable en Ontario

Alimentation en eau potable des citernes des systèmes d’eau potable non résidentiels desservant des installations désignées

Fournir de l’eau potable au public : Guide à l’intention des propriétaires et des exploitants de réseaux d’eau potable résidentiels non municipaux fonctionnant toute l’année

Fournir de l’eau potable au public : Guide à l’intention des exploitants de systèmes saisonniers et non résidentiels de distribution d’eau potable

Questions et réponses – Procédure de désinfection des conduites d’eau principales

Signaler un déversement

Demande de mise en œuvre anticipée de la procédure de désinfection des conduites d’eau principales

Qualifications requises pour exploiter, tester ou échantillonner des systèmes d’eau potable

R.R.O. 1990, Reg. 903 : Puits

Règles applicables aux systèmes d’eau potable non municipaux

Loi sur la sécurité de l’eau potable, 2002

Échantillonnage pour le plomb : Guide pratique pour les écoles, les écoles privées et les centres de garde d’enfants

Échantillonnage pour le plomb dans les écoles, les écoles privées et les crèches

Étapes à suivre pour devenir un opérateur de système limité : Exigences en matière de certification des opérateurs pour les petits réseaux d’eau potable

Étapes à suivre pour devenir une personne formée : Exploitants de petits systèmes d’eau potable desservant des installations désignées

Document de soutien technique pour les normes, objectifs et lignes directrices de l’Ontario en matière d’eau potable

Désignation de la personne formée

Manuel de formation pour les personnes supervisées effectuant des contrôles opérationnels

Procédure de désinfection des conduites d’eau

Puits d’approvisionnement en eau : Exigences et bonnes pratiques

Réglementation des puits – Licence de construction de puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Entretien des puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Compléter la structure du nouveau puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Puits d’écoulement (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Installation d’un équipement dans un puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Nouvelle construction du trou, du tubage, de la crépine et de l’espace annulaire (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Implantation d’un nouveau puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Abandon de puits : Comment boucher et sceller un puits (bulletin technique)

Wells Regulation – Abandon de puits : Quand boucher et sceller un puits (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Désinfection des puits (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Réparations et autres modifications des puits (bulletin technique)


R.O. 319/08 – Petits réseaux d’eau potable

Loi sur l’eau propre, 2006

Trouver des entrepreneurs de forage agréés

Guide de demande de modification de permis ou de licence pour les installations de production d’eau potable

Laboratoires agréés pour le dépistage du plomb

Règlement sur la notification des services de laboratoire (LSN) pour les petits réseaux d’eau potable (Règl. de l’Ont. 319/08)

Liste des laboratoires agréés

Avis de résultats d’analyse défavorables et résolution des problèmes – Petits réseaux d’eau potable (MSSLD)

Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, R.S.O. 1990, c. O.40

R. O. 169/03 : Normes de qualité de l’eau potable de l’Ontario

R. O. 319/08 : Petits systèmes d’eau potable

R. O. 387/04 : Prélèvement et transfert d’eau

Permis de prélèvement d’eau

Pratiques de prélèvement et de manipulation des échantillons d’eau potable

Procédure d’action corrective pour les petits systèmes de distribution d’eau potable qui n’utilisent pas de chlore à l’heure actuelle

Procédure de désinfection de l’eau potable en Ontario

Signaler un déversement

R.R.O. 1990, Reg. 903 : Puits

Loi sur la sécurité de l’eau potable, 2002

Identification des petits réseaux d’eau potable

Petits réseaux d’eau potable en vertu de la loi sur la protection et la promotion de la santé – Options de traitement

Petits réseaux d’eau potable en vertu de la loi sur la protection et la promotion de la santé – Échantillonnage et analyse

Petits réseaux d’eau potable en vertu de la loi sur la protection et la promotion de la santé – Formation des opérateurs

Petits systèmes d’eau potable en vertu de la loi sur la protection et la promotion de la santé – Réagir aux événements indésirables

Petits réseaux d’eau potable en vertu de la loi sur la protection et la promotion de la santé – Connaître la loi

Petits systèmes d’eau potable en vertu de la loi sur la protection et la promotion de la santé – Source d’eau

Document de soutien technique pour les normes, objectifs et lignes directrices de l’Ontario en matière d’eau potable

Procédure de désinfection des conduites d’eau

Puits d’approvisionnement en eau : Exigences et bonnes pratiques

Réglementation des puits – Licence de construction de puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Entretien des puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Compléter la structure du nouveau puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Puits d’écoulement (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Installation d’équipements dans un puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Nouvelle construction du trou, du tubage, de la crépine et de l’espace annulaire (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Implantation d’un nouveau puits (bulletin technique)

Réglementation des puits – Abandon de puits : Comment boucher et sceller un puits (bulletin technique)

Wells Regulation – Abandon de puits : Quand boucher et sceller un puits (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Désinfection des puits (bulletin technique)

Règlement sur les puits – Réparations et autres modifications des puits (bulletin technique)


Pour plus d’informations, consultez ces articles similaires dans la bibliothèque en ligne du WCWC.

Puits privés

Ressources du réseau d’eau des Premières nations

Ressources pour les petits systèmes d’eau potable

2021 Rapports annuels sur l’eau potable en Ontario