Ressources réglementaires pour les systèmes de l’Ontario
Les liens suivants sont classés en fonction de leur pertinence pour les catégories de systèmes d’eau potable.
Si vous n’êtes pas sûr de savoir de quel règlement relève votre système, les documents ci-dessous fournissent des informations sur le règlement de l’Ontario (O. Reg.). 170/03 et O. Reg. Systèmes 319/08.
Systèmes d’eau potable en vertu du règlement de l’Ontario 170/03
Systèmes d’eau potable en vertu du règlement de l’Ontario 319/08
Visitez la page principale de notre bibliothèque en ligne pour trouver d’autres ressources sur des sujets liés à l’eau potable.
Large O. Reg. 170/03 Systèmes
2015 Procédure de désinfection des conduites principales
2020 Procédure de désinfection des conduites principales
Guide de l’étudiant pour la certification des opérateurs en eau potable et en eaux usées
Lignes directrices pour la conception des systèmes d’eau potable
Exigences relatives à la formation des opérateurs du secteur de l’eau potable
Expérience en tant qu’opérateur en eau potable
Trouver des entrepreneurs de forage agréés
Guide de demande de fragmentation et d’allègement des exigences réglementaires
Guide pour le formulaire de demande de permis de prélèvement d’eau
Laboratoires agréés pour le dépistage du plomb
Avis de résultats de tests défavorables et résolution des problèmes
Norme de gestion de la qualité de l’eau potable de l’Ontario – Guide de poche
Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, R.S.O. 1990, c. O.40
R. O. 169/03 : Normes de qualité de l’eau potable de l’Ontario
R. O. 170/03 : Systèmes d’eau potable
R. O. 248/03 : Services d’analyse de l’eau potable
R. O. 284/07 : Zones et régions de protection des sources
R. O. 387/04 : Prélèvement et transfert d’eau
Opérateur globalement responsable vs. opérateur responsable
Pratiques de prélèvement et de manipulation des échantillons d’eau potable
Procédure de désinfection de l’eau potable en Ontario
Questions et réponses – Procédure de désinfection des conduites d’eau principales
Demande de mise en œuvre anticipée de la procédure de désinfection des conduites d’eau principales
Qualifications requises pour exploiter, tester ou échantillonner des systèmes d’eau potable
Loi sur la sécurité de l’eau potable, 2002
Prendre soin de son eau potable : Un guide pour les membres des conseils municipaux
Exigences en matière de formation pour les opérateurs du secteur de l’eau potable
Manuel d’orientation sur la conservation de l’eau et de l’énergie pour les stations d’épuration
Procédure de désinfection des conduites principales
Expérience d’analyste de la qualité de l’eau et cours approuvé par le directeur
Puits d’approvisionnement en eau : Exigences et bonnes pratiques
Réglementation des puits – Licence de construction de puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Entretien des puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Compléter la structure du nouveau puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Puits d’écoulement (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Installation d’équipements dans un puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Implantation d’un nouveau puits (bulletin technique)
Wells Regulation – Abandon de puits : Quand boucher et sceller un puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Désinfection des puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Réparations et autres modifications des puits (bulletin technique)
Petit O. Reg. 170/03 Systèmes
Formulaire de demande de fragmentation ou d’allègement des exigences réglementaires
Formulaire d’information sur le profil du réseau d’eau potable
Trouver des entrepreneurs de forage agréés
Rinçage et échantillonnage pour le plomb
La chasse d’eau : Guide pratique pour les écoles, les écoles privées et les crèches
Guide de demande de fragmentation et d’allègement des exigences réglementaires
Guide pour le formulaire de demande de permis de prélèvement d’eau
Comment conserver sa désignation de personne formée ?
Identifier et contrôler l’excès de plomb dans l’eau potable des écoles et des crèches
Laboratoires agréés pour le dépistage du plomb
Services de laboratoire Notification d’ajout ou de changement de laboratoire
Avis de résultats de tests défavorables et résolution des problèmes
R. O. 169/03 : Normes de qualité de l’eau potable de l’Ontario
R. O. 170/03 : Systèmes d’eau potable
R. O. 243/07 : Écoles, écoles privées et crèches
Pratiques de prélèvement et de manipulation des échantillons d’eau potable
Procédure de désinfection de l’eau potable en Ontario
Questions et réponses – Procédure de désinfection des conduites d’eau principales
Demande de mise en œuvre anticipée de la procédure de désinfection des conduites d’eau principales
Qualifications requises pour exploiter, tester ou échantillonner des systèmes d’eau potable
Règles applicables aux systèmes d’eau potable non municipaux
Loi sur la sécurité de l’eau potable, 2002
Désignation de la personne formée
Manuel de formation pour les personnes supervisées effectuant des contrôles opérationnels
Procédure de désinfection des conduites d’eau
Puits d’approvisionnement en eau : Exigences et bonnes pratiques
Réglementation des puits – Licence de construction de puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Entretien des puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Compléter la structure du nouveau puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Puits d’écoulement (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Installation d’un équipement dans un puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Implantation d’un nouveau puits (bulletin technique)
Wells Regulation – Abandon de puits : Quand boucher et sceller un puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Désinfection des puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Réparations et autres modifications des puits (bulletin technique)
R.O. 319/08 – Petits réseaux d’eau potable
Trouver des entrepreneurs de forage agréés
Laboratoires agréés pour le dépistage du plomb
Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, R.S.O. 1990, c. O.40
R. O. 169/03 : Normes de qualité de l’eau potable de l’Ontario
R. O. 319/08 : Petits systèmes d’eau potable
R. O. 387/04 : Prélèvement et transfert d’eau
Pratiques de prélèvement et de manipulation des échantillons d’eau potable
Procédure de désinfection de l’eau potable en Ontario
Loi sur la sécurité de l’eau potable, 2002
Identification des petits réseaux d’eau potable
Procédure de désinfection des conduites d’eau
Puits d’approvisionnement en eau : Exigences et bonnes pratiques
Réglementation des puits – Licence de construction de puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Entretien des puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Compléter la structure du nouveau puits (bulletin technique)
Réglementation des puits – Puits d’écoulement (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Installation d’équipements dans un puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Implantation d’un nouveau puits (bulletin technique)
Wells Regulation – Abandon de puits : Quand boucher et sceller un puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Désinfection des puits (bulletin technique)
Règlement sur les puits – Réparations et autres modifications des puits (bulletin technique)
Pour plus d’informations, consultez ces articles similaires dans la bibliothèque en ligne du WCWC.
Ressources du réseau d’eau des Premières nations